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Ce règlement a pour objectif principal de mieux prévenir l’entrée de nouveaux parasites sur le territoire de l’UE et de mettre en place des procédures pour les éradiquer quand ils sont découverts.
Après d’intenses discussions, il a été décidé de maintenir un système ouvert d’importation (comme le proposait initialement la Commission européenne) mais de nouvelles règles introduisent quand même un mécanisme d’évaluation préliminaire des plantes et des produits végétaux en provenance de pays tiers avec des mesures des restrictions temporaires pour les produits susceptibles de présenter des risques phytosanitaires nouvellement identifiés. Si une vérification préliminaire révèle que le produit en question présente un risque phytosanitaire inacceptable, il sera provisoirement désignés par la Commission comme un produit à risque élevé et interdit d’entrer dans le territoire de l’UE – en attendant une évaluation complète des risques.
Par ailleurs un dispositif de détection précoce et d’éradication des organismes nuisibles trouvés dans le territoire de l’UE va être mis en place. Les Etats membres devront élaborer un plan d’urgence pour chaque ravageur capable d’entrer sur leur territoire afin d’être en mesure de réagir le plus rapidement possible.
Enfin, le système de passeport phytosanitaire devrait être étendue à tous les mouvements de végétaux destinés à la plantation dans le territoire de l’UE, sauf pour ceux qui sont fournis directement aux utilisateurs finaux, dont les agriculteurs.
Ce nouveau réglement entrera en vigueur 20 jours après sa publication au Journal officiel de l’UE et sera pleinement appliqué dans l’UE 36 mois plus tard.
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