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Cinq taxes agricoles bientôt supprimées

Présentant le budget du ministère de l’Agriculture pour 20198, Stéphane Travert a annoncé le 24 septembre la suppression de cinq taxes dites « à faible rendement ».

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Il s’agit de la taxe « farine », de la taxe sur les céréales, de la taxe sur le sucre versées par les viticulteurs lorsqu’ils chaptalisent leurs vins, la taxe sur les bois et plants de vigne et la taxe sur les produits de la mer.

La suppression de ces taxes « constitue un allègement de charges pour l’agriculture, l’agroalimentaire et le secteur de la pêche, pour un montant de 90 M€ », a commenté le ministère. Ces taxes agaçaient les milieux économiques parce qu’elles alourdissaient leur fiscalité et coûtaient beaucoup en frais de dossiers, tant pour eux que pour les centres des impôts. Elles ont été épinglées par la Cour des Comptes, qui les estimait « injustifiées », d’autant plus que la taxe sur les céréales n’était pas demandée aux importateurs.

Le budget du ministère de l’Agriculture pour 2019 accompagne le mouvement du gouvernement vers un effort pour la compétitivité de la « ferme France ». Le ministère indique qu’il participe à l’effort de maîtrise des dépenses publiques, en supprimant 277 postes, soit 0,6 % des effectifs du ministère, pour affecter davantage les dépenses à l’activité du tissu économique.

Ainsi, l’alignement sur le régime général du TO-DE, qui est le dispositif d’allègement de charges spécifiques pour les travailleurs occasionnels demandeurs d’emplois, fera gagner 60 M€ à la ferme France, selon le ministère.


Marc Nicolle (Agra Presse)

 

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